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Les statuts

Nos statuts sont déposés en langue allemande. Une traduction en français vous en est proposée ici avant le texte original ci-dessous.
 

BERLIN-ACCUEIL e.V.
 
 
Statuts
 
 
§ 1
Nom et siège
 
L'association porte le nom de "Berlin-Accueil". Elle doit faire l'objet d'une inscription au registre des associations; cette formalité effectuée, son nom officiel sera "Berlin-Accueil e.V.".
 
L'association est sise à Berlin; son but est exclusivement et directement d'utilité publique, conformément au chapitre définissant le cadre des avantages fiscaux de la règlementation sur les impôts et taxes.

L'exercice comptable de l'association est l'année calendaire.

§ 2
But de l'association
 
L'association se propose de faciliter aux ressortissants français, allemands et à toute personne d'expression francophone, l'acclimatation ainsi que la vie quotidienne en Allemagne en général, à Berlin et dans le Land de Brandebourg en particulier; elle a pour but de leur offrir un cadre de prise de contacts et de rencontres en langue française. Dans cet esprit, l'association a pour objet de contribuer à renforcer les communications et liens amicaux entre ces différents groupes de personnes, sans aucune considération d'origine sociale, de race, de religion ou de conception idéologique.

L'association a essentiellement pour but:
- d'aider les Français et personnes francophones nouvelles à Berlin et dans le Land de Brandebourg, en leur donnant des renseignements concernant la vie pratique;
- d'encourager dans un cadre amical les échanges franco-allemand et d'aider l'adaptation des Français et personnes d'expression francophone à la vie en Allemagne en leur proposant des activités culturelles, économiques et artistiques;
- de contribuer à promouvoir la langue et la culture françaises.

L'association se propose d'atteindre ce but en réalisant les mesures et activités suivantes:
- Communauté linguistique (cours de langue, séminaires, cercles littéraires);
- excursions;
- séminaires d'initiation sur les droits et obligations des nouveaux arrivés en Allemagne.
  
§ 3
Obligations et utilité publique
 
L'association est désintéressée et ne poursuit pas de but lucratif. Ses moyens financiers ne doivent être utilisés qu'à des fins prévues et réglées dans les statuts. Les adhérents ne bénéficient d'aucune assistance financière puisée dans les ressources de l'association.

Aucune personne ne peut bénéficier de bonifications excessives ni de dépenses qui seraient étrangères aux buts de l'assocation.

En cas de dissolution de l'association ou de suppression de son objet encouragé fiscalement, son patrimoine reviendra à une personne juridique de droit public ou à une autre collectivité encouragée fiscalement dont le but est de promouvoir l'entente interculturelle (en particulier entre la France et l'Allemagne).

§ 4
Adhésion
 
L'association se compose de membres cotisants, de membres bienfaiteurs et de membres d'honneur.

Toute personne physique majeure peut être membre cotisant, dès lors qu'elle soutient les buts et fins de l'association et est domiciliée à Berlin ou dans le Brandebourg. Elle doit faire sa demande d'admission auprès du comité directeur. Ce dernier décide des suites à donner à la demande de façon discrétionnaire et à la majorité simple. En cas de rejet de la demande, le comité directeur n'est pas tenu d'informer la personne qui l'a présentée de la raison de son rejet.
Le nombre des personnes non francophones au sein de l'association ne doit pas dépasser les 33%.
 
Les membres bienfaiteurs sont soit des personnes physiques, soit des personnes juridiques. L'assemblée générale des adhérents décide d'accepter ou de refuser leur adhésion.
 
Le comité directeur est habilité à proposer au vote de l'assemblée générale l'admission de personnes en qualité de membres d'honneur, lorsque celles-ci se sont distinguées de façon particulièrement méritoire envers l'association ou les buts poursuivis par cette dernière. L'assemblée générale doit alors voter à une majorité des deux tiers des suffrages exprimés.

§ 5
Résiliation de d'adhésion
 
L'adhésion d'un membre prend fin en cas de décès, de résiliation ou d'exclusion.
 
La demande de résiliation doit être adressée au comité directeur avec un préavis d'un mois.

Le comité directeur peut prendre la décision d'exclure un membre, ce à une majorité simple:
- en cas de trois mois de retard dans le règlement de la cotisation malgré avertissement adressée par l'association à la dernière adresse connue ;
- si le membre concerné s'est conduit au sein ou en dehors de l'association de façon préjudiciable pour la réputation de cette dernière.
Avant qu'une telle décision ne soit prise, la personne concernée doit avoir la possibilité de s'expliquer par oral ou par écrit.

§ 6
Cotisation des membres
 
Sur proposition du comité directeur, l'assemblée générale décide du montant de la cotisation annuelle. Les cotisations doivent être versées sur appel à cotisation du comité directeur. Les membres d'honneur sont dispensés de la payer, les membres bienfaiteurs versent au minimum le montant de la cotisation dont les membres cotisants doivent eux-mêmes s'acquitter.

§ 7
Organes
 
Les organes de l'association sont le comité directeur et l'assemblée générale des membres.
 
§ 8
Le comité directeur
 
Le comité directeur, tel qu'il est prévu par le §26 du BGB (= code civil allemand - N.d.T.) doit se composer d'un minimum de quatre membres et d'un maximum de dix membres.
Il comporte:     - un(e) président(e),
                        - un(e) vice-président(e),
                        - un(e) trésorier(ière),
                        - un(e) secrétaire.
Le(la) président(e) ainsi qu'un second membre du comité directeur doivent avoir la nationalité française.
                        - des membres supplémentaires.

L'association est représentée par deux membres du comité directeur.

Les membres du comité directeur sont élus par l'assemblée générale des membres de l'association pour une durée de deux ans et par vote secret. Le mandat est renouvelable une fois. Les membres du comité directeur doivent continuer à remplir leurs fonctions même si leur mandat a pris fin jusqu'à ce qu'une nouvelle élection ait pu être organisée.

Le comité directeur remplit ses fonctions au sein de l'association de manière bénévole. Il prend ses décisions à la majorité simple. Son quorum est atteint lorsque deux de ses membres, dont le(la) président(e) ou, en cas d'empêchement, le(la) vice-président(e) sont présent(e)s lors de sa réunion. En cas de parité des voix, le suffrage du (de la) président(e), ou, en cas d'absence, du (de la) vice-président(e) est décisif.
Un membre du comité directeur désireux de déposer son mandat doit en informer celui-ci par lettre recommandée. Jusqu'à la prochaine assemblée générale, le comité directeur peut remplacer la personne démissionnaire par un membre de l'association de son choix.

§ 9
Fonctions du comité directeur
 
Le comité directeur est habilité à régler toutes les questions concernant l'association, dans la mesure où elles n'ont pas été expressément confiées par les statuts à un autre organe de l'association.
 
Les tâches suivantes lui sont entre autres imparties:
a) préparation et envoi des convocations à l'assemblée générale des membres, établissement de l'ordre du jour;
b) exécution des décisions prises en assemblée générale;
c) organisation du budget, comptabilité, établissement du bilan annuel;                  
d) décisions concernant l'admission au sein de l'association de nouveaux membres cotisants et exclusion des personnes dont la conduite a été préjudiciable.


§ 10
Assemblée générale
 
L'assemblée générale se réunit une fois par an sur invitation et à date fixée par le comité directeur. Cette invitation écrite (par courrier postal ou électronique) doit impérativement indiquer l'ordre du jour prévu et doit parvenir aux adhérents trois semaines avant la date indiquée pour la réunion. Le quorum de cette assemblée est atteint si au moins un quart des adhérents est présent.
Si ce quart n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale doit être convoquée, laquelle pourra alors prendre toute décision quel que soit le nombre de personnes présentes. Cette nouvelle assemblée générale pourra se tenir une demi-heure après la première, l'invitation devra mentionner cette éventualité.
 
L'assemblée générale est présidée par le(la) président(e), en cas d'empêchement par le(la) vice-président(e). En cas d'absence justifiée de ces deux personnes, l'assemblée choisit par vote un(e) président(e) pour cette assemblée.
Le vote se fait à main levée ou au suffrage secret si au moins un tiers des membres présents l'exige. Les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés. Un membre de l'association peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre en conférant à ce dernier les pleins pouvoirs par écrit; cependant, un membre adhérent ne peut représenter plus de deux personnes à la fois. L'assemblée peut décider à la majorité des suffrages exprimés de modifier l'ordre du jour établi préalablement par le comité directeur.
 
Les décisions prises doivent être consignées dans un compte-rendu écrit précisant le lieu et l'heure de l'assemblée, ainsi que le résultat détaillé des votes exprimés. Le(la) secrétaire doit apposer sa signature sur ce compte-rendu.
 
L'assemblée générale prend connaissance du bilan de l'exercice du comité directeur, donne à ce dernier le quitus, approuve l'organisation du budget que lui propose le comité directeur, vote les membres de ce comité, décide du montant des cotisations, nomme les membres d'honneur. Elle décide également sur toutes les autres questions que pourrait lui soumettre le comité directeur.
 
§ 11
Assemblée générale extraordinaire
 
Sur demande d'un tiers des membres du comité directeur ou de 40% des adhérents, le(la) président(e) convoque une assemblée générale extraordinaire. Elle doit se dérouler suivant les directives fixées pour une assemblée générale annuelle ordinaire.
                                                                                                        
  
Berlin, le 05.05.2015

 

Satzung des

 

BERLIN ACCUEIL e.V.

 

§ 1 

Name und Sitz


Der Verein führt den Namen „BERLIN ACCUEIL“. Er soll in das Vereinsregister eingetragen werden, nach der Eintragung lautet der Name „BERLIN ACCUEIL e.V.“. 

Der Verein hat seine Sitz in Berlin und verfolgt ausschließlich und unmittelbar gemeinnützig Zwecke im Sinne des Abschnitts „Steuerbegünstigte Zwecke“ der Abgabenordnung.

Das Geschäftsjahr des Vereins ist das Kalenderjahr. Das erste Geschäftsjahr ist ein Rumpfgeschäftsjahr und endet mit Ablauf des Jahres 1994.


§ 2

Zweck

 

Zweck des Vereins ist, Franzosen, Deutschen und anderen – insbesondere französischsprachigen – Staatsangehörigen, die nach Berlin und Brandenburg zuziehen oder dort ansässig sind, die Aufnahme in diesen Bundesländern und in Deutschland zu erleichtern und ihnen in diesem Rahmen eine Kontakt- und Begegnungsstelle in französischer Sprache zu bieten. Hierbei soll der Verein zu einem besseren Kennenlernen und zur Verständigung zwischen den verschiedenen Gruppen ohne Rücksicht auf soziale Herkunft, Rasse, Religion und Weltanschauung beitragen.

  

Der Verein setzt sich insbesondere folgende Ziele:

  •  Den neuzugezogenen Franzosen und Französischsprechenden in Berlin und Brandenburg bei ihrer Eingliederung mit praktischen Hinweisen zu helfen. 

  •  Die deutsch-französischen Beziehungen auf Freundschaftsbasis zu fördern und die Anpassung der Franzosen und Französischsprechenden durch Aktivitäten in kultureller, wirtschaftlicher und künstlerischer Hinsicht zu erleichtern. 

  •  An der Förderung der französischen Sprache und Kultur mitzuwirken

Der Zweck des Vereins wird insbesondere durch folgende Maßnahmen und Tätigkeiten verwirklicht:


  •  Sprachgemeinschaften (Sprachkurse, Seminare, Literaturkreise

  •  Exkursionen

  •  Beratung der Neuankömmlinge über gesetzliche und behördliche Verpflichtungen beim Zuzug nach Deutschland.

§ 3 

Aufgaben und Gemeinnützigkeit


Der Verein ist selbstlos tätig und verfolgt nicht in erster Linie eigenwirtschaftliche Zwecke. Mittel des Vereins dürfen nur für satzungsmäßige Zwecke verwendet werden. Die Mitglieder erhalten keine Zuwendungen aus den Mitteln des Vereins.

Es darf keine Person durch Ausgaben, die den Zwecken des Vereins fremd sind oder durch unverhältnismäßig hohe Vergütungen begünstigt werden.

Bei Auflösung des Vereins oder bei Wegfall seines steuerbegünstigen Zwecke fällt das Vereinsvermögen an eine juristische Person des öffentlichen Rechts oder eine andere steuerbegünstigte Körperschaft zwecks Verwendung für die Förderung der Völkerverständigung (insbesondere der deutsch-französischen Beziehungen)

§ 4 

Mitgliedschaft


Der Verein hat ordentliche Mitglieder, fördernde Mitglieder und Ehrenmitglieder.

Ordentliche Mitglieder können alle volljährigen natürlichen Personen, die die Ziele und Zwecke des Vereins unterstützen und ihren Wohnsitz in Berlin und Brandenburg haben, sein. Die Aufnahme ist in Textform, d.h. schriftlich oder per E-mail, beim Vorstand zu beantragen. Der Vorstand entscheidet über den Aufnahmeantrag nach freiem Ermessen mit einfacher Mehrheit. Bei Ablehnung des Antrages ist er nicht verpflichtet, dem Antragsteller die Gründe mitzuteilen. Die Zahl nicht französischsprechender Mitglieder soll 33% nicht überschreiten.

Fördernde Mitglieder können natürliche oder juristische Personen sein. Über ihr Aufnahmegesuch muss von der Mitgliederversammlung beschlossen werden.

Personen, die sich hervorragende Verdienste um den Verein oder die von ihm verfolgten Ziele erworben haben, können auf Vorschlag des Vorstandes durch Beschluss der Mitgliederversammlung mit einer Mehrheit von 2/3 der abgegebenen Stimmen zu Ehrmitgliedern ernannt werden.

§ 5

 

Beendigung der Mitgliedschaft


Die Mitgliedschaft endet durch Tod, Austritt oder Ausschluss aus dem Verein.

Der Austritt erfolgt durch Erklärung in Textform an den Vorstand mit einer Kündigungsfrist von einem Monat. 

Ein Mitglied kann durch Beschluss des Vorstandes mit einfacher Mehrheit ausgeschlossen werden

 

  •  

    bei dreimonatigem Verzug mit der Zahlung des Beitrages trotz schriftlicher Mahnung an die dem Verein zuletzt bekanntgegebene Adresse
  •  

    wenn das Verhalten des Mitgliedes innerhalb oder außerhalb des Vereins geeignet ist, dessen Ansehen zu schädigen.

     

 

Vor der Beschlussfassung ist dem Mitglied Gelegenheit zur mündlichen oder schriftlichen Stellungnahme zu geben.


§ 6 

Mitgliedsbeiträge


Die Mitgliederversammlung entscheidet über die Höhe der Jahresbeiträge auf Vorschlag des Vorstandes. Die Beiträge sind zu entrichten, wenn der Vorstand dazu aufruft. Ehrenmitglieder zahlen keinen Beitrag, fördernde Mitglieder zahlen zumindest den Mitgliedsbeitrag eines ordentlichen Mitgliedes.

 

§ 7 

Organe

Die Organe des Vereins sind der Vorstand und die Mitgliederversammlung.

§ 8

 

Vorstand

 

Der Vorstand im Sinne des § 26 BGB setzt sich aus mindestens vier, höchstens zehn Mitgliedern zusammen, nämlich:


  •  einem Vorsitzenden

  •  einen stellvertretenden Vorsitzenden, 

  •  einem Schatzmeister, 

  •  einem Schriftführer

    wobei der Vorsitzende und ein anderes der oben genannten Vorstandsmiglieder die französische Staatsangehörigkeit haben sollen, 
  •  weiteren Vorstandsmitgliedern

Der Verein wird durch zwei Mitglieder des Vorstandes vertreten.

Die Mitglieder des Vorstandes werden durch die Mitgliederversammlung für die Dauer von zwei Jahren in geheimer Wahl gewählt. Sie bleiben jedoch in jedem Falle auch nach Ablauf ihrer Amtszeit bis zur Neuwahl im Amt. Einmalige Wiederwahl ist zulässig.


Vorstand führt die Geschäfte des Vereins ehrenamtlich. Er fasst seine Beschlüsse mit einfacher Stimmenmehrheit. Er ist beschlussfähig, wenn mindestens zwei seiner Mitglieder in einer vom Vorsitzenden, bei dessen Verhinderung vom stellvertretenden Vorsitzenden, einberufenen Sitzung anwesend sind. Bei Stimmengleichheit ist die Stimme des Vorsitzenden, bei dessen Verhinderung die des stellvertretenden Vorsitzenden, ausschlaggebend.

Ein Vorstandsmitglied, das sein Mandat niederlegen will, muss hiervon den Vorstand durch eingeschriebenen Brief in Kenntnis setzen. Für die Zeit bis zur nächsten Mitgliederversammlung kann der Vorstand ein Vereinsmitglied als Ersatz für das ausgeschiedene Vorstandsmitglied ernennen.


§ 9 

Zuständigkeit des Vorstandes

Der Vorstand ist für alle Angelegenheiten des Vereins zuständig, soweit sie nicht durch die Satzung einem anderen Organ des Vereins übertragen sind. Er hat insbesondere folgende Aufgaben:


  1.  Vorbereitung und Einberufung der Mitgliederversammlung sowie Aufstellung der Tagesordnung; 

  2.  Ausführung von Beschlüssen der Mitgliederversammlung; 

  3.  Aufstellung des Haushaltsplanes, Buchführung, Erstellung des Jahresberichtes;

  4.  Beschlussfassung über die Aufnahme von ordentlichen Mitgliedern und den Ausschluss von Mitgliedern.

§ 10 

Ordentliche Mitgliederversammlung

 

Die Mitgliederversammlung tritt einmal im Jahr zu einem vom Vorstand bestimmten Zeitpunkt auf dessen Einladung zusammen. Die Einladung zur Mitgliederversammlung muss unter Angabe der Tagesordnung in Textform drei Wochen vor dem festgelegten Termin erfolgen. Die Beschlussfähigkeit der Mitgliederversammlung ist erst durch die Anwesenheit von einem Viertel der eingeschriebenen Mitglieder gewährleistet. Sind weniger als ¼ der eingeschriebenen Mitglieder anwesend, muss eine neue Mitgliederversammlung einberufen werden, die ohne Rücksicht auf die Zahl der erschienenen Mitglieder beschlussfähig sit. Diese neue Mitgliederversammlung kann eine 1/2 Stunde später stattfinden. Hierauf ist in der Einladung hinzuweisen.


Die Mitgliederversammlung wird vom Vorsitzenden, bei dessen Verhinderung vom stellvertretenden Vorsitzenden, geführt. Ist keiner von beiden anwesend, wählt die Versammlung einen Versammlungsleiter. Abstimmungen erfolgen grundsätzlich durch Handaufheben, wenn ein Drittel der erschienenen Mitglieder dies verlangt, muss schriftlich abgestimmt werden. Bei der Beschlussfassung entscheidet die einfache Mehrheit der abgegebenen Stimmen. Die Vertretung eines Mitgliedes durch ein anderes Mitglied ist mit schriftlicher Vollmacht möglich, ein Mitglied darf jedoch nicht mehr als zwei fremde Stimmen vertreten. Durch Beschluss der Mitgliederversammlung kann die vom Vorstand festgelegte Tagesordnung mit der Mehrheit der abgegebenen Stimmen geändert und ergänzt werden.


Beschlüsse sind unter Angabe des Ortes und der Zeit der Versammlung sowie des Abstimmungsergebnisses in einer Niederschrift festzuhalten. Die Niederschrift ist vom Schriftführer zu unterschreiben.


Die Mitgliederversammlung nimmt den Rechenschaftsbericht des Vorstandes entgegen, erteilt Entlastung, genehmigt den vom Vorstand aufgestellten Haushaltsplan, wählt die Vorstandsmitglieder, legt die Vereinsbeiträge fest und ernennt Ehrenmitglieder. Außerdem beschließt sie über alle Gegenstände, die der Vorstand ihr zu Beschlussfassung vorlegt.

  

§ 11 

Außerordentliche Mitgliederverfassung

 

Auf Wunsch eines Drittels der Vorstandsmitglieder oder von 40% der Vereinsmitglieder beruft der Vorstand eine außerordentliche Mitgliederversammlung ein. Der Einladung ist eine Tagesordnung beizufügen. Die Vorschriften über die ordentliche Mitgliederversammlung gelten entsprechend.

 

 

Berlin, den 05.05.2015